Le lundi 20 octobre prochain, venez rire un bon coup avec nous au Club Soda à Montréal!

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Le 20 octobre prochain au Club Soda, les humoristes Boucar Diouf, Emmanuel Bilodeau, François Bellefeuille, Guillaume Wagner, Fred Dubé, Les Zapartistes, Louis T, Olivier Martineau et Mario Bélanger font front commun pour dire NON au saccage pétrolier. Spectacle gratuit! 
Contribution volontaire suggérée au profit du CQDE = 20$
Réservez vos places par Eventbrite : http://www.eventbrite.ca/e/billets-deversement-dhumoristes-au-club-soda-13446221009

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Avis aux membres – L’Assemblée générale annuelle du CQDE du 20 octobre est repoussée

Soyez avisés que pour des raisons de logistique, l’Assemblée générale annuelle du CQDE n’aura pas lieu le 20 octobre prochain, contrairement a ce qui avait été indiqué dans l’infolettre d’octobre 2014. Le spectacle déversement d’humoristes aura toutefois bel et bien lieu comme prévu au Club Soda à 20h. On vous y attend en grand nombre!

Une nouvelle convocation vous sera envoyée dans les prochains jours.

 

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Le CQDE publie un guide sur les enjeux juridiques du projet Oléoduc Énergie Est

800px-800px-Trans_Alaska_Pipeline_Denali_fault_shiftAvec le projet Oléoduc Énergie Est, l’entreprise TransCanada projette de construire ce qui sera un des plus grand pipelines en Amérique du Nord. Ce projet impliquerait la construction de plus de 700 km de pipeline dans les régions les plus habités du Québec, sans compter les nombreux ouvrages accessoires qui devront aussi être implantés (stations de pompage, terminal pétrolier, etc). Ce projet soulève donc de nombreux enjeux, dont plusieurs de nature juridique. 

Avec ce document, le CQDE poursuit ses démarches visant à assurer la diffusion d’informations vulgarisés et indépendantes sur le projet. Plusieurs conférences ont d’ailleurs été prononcées par Me Alexandre Desjardins dans les dernières semaines sur les enjeux juridiques de ce projet. N’hésitez pas à nous contacter pour toute question, commentaire ou proposition en lien avec ce document qui se veut évolutif!

Cliquez ici pour afficher le document CQDE – Guide juridique pipeline v1

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Bélugas du St-Laurent: La Cour ordonne l’arrêt des travaux de forages à Cacouna

Montréal, le 23 septembre 2014 – La Cour supérieure du Québec a ordonné aujourd’hui l’arrêt des travaux de forages entrepris à Cacouna par l’entreprise Transcanada, dans l’habitat des bélugas du Saint-Laurent. Ce jugement accueille la demande d’injonction interlocutoire des groupes environnementaux et de citoyens préoccupés par l’impact des travaux sur cette espèce en péril.

Pour Michel Bélanger, avocat des requérants: « Cette décision démontre toute la pertinence de cette démarche juridique pour assurer l’application rigoureuse des lois environnementales québécoises. Dans un contexte où une espèce menacée était en cause, il était d’autant plus important d’appliquer le principe de précaution, comme le rappelle la juge »

La décision met en lumière la décision inexpliquée du ministère de l’Environnement du Québec d’autoriser ces travaux sans avoir obtenu les avis scientifiques qu’il a pourtant demandé. Le jugement ordonne la suspension des travaux jusqu’au 15 octobre.

La prochaine étape de ce long processus, soit l’injonction permanente, permettra d’entendre le témoignage des principaux acteurs afin de comprendre ce qui s’est réellement passé pour que le gouvernement du Québec, affirmant vouloir exploiter le pétrole selon les plus hauts standards environnementaux, ait néanmoins autorisé des travaux de forage durant l’été.

Les organismes demandeurs sont le Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE), la Fondation David Suzuki, Nature Québec, la Société pour la Nature et les Parcs du Canada (SNAP), et les citoyens France Dionne et Pierre Béland. Bien que n’étant pas parties au litige, le Fonds mondial pour la nature (WWF-Canada), Fondation Rivières et Greenpeace soutiennent cette démarche qui s’impose en raison des impacts nuisibles et importants qu’auront les travaux sur cette espèce en déclin.

Cliquez ici pour voir le jugement

Version PDF du communiqué

Page du recours

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Protection des bélugas à Cacouna — Les organismes environnementaux de retour devant les tribunaux

Montréal, le 16 septembre 2014 – Des organismes environnementaux soucieux d’assurer la protection des bélugas du Saint-Laurent et le respect des lois environnementales poursuivent avec la seconde étape de leur recours en injonction, et demandent à la Cour supérieure du Québec d’ordonner l’arrêt des travaux de forages entrepris à Cacouna.

Cette demande d’injonction interlocutoire donne suite à une première requête en injonction provisoire, déposée en août et rejetée le 2 septembre, permettant ainsi le début des travaux de forage.

Selon l’avocat au dossier Me Michel Bélanger: « Les travaux, qui n’ont débuté qu’il y a quelques jours, dureront jusqu’à la fin octobre. Cette seconde procédure conserve donc toute sa pertinence. Les témoignages recueillis au cours des derniers jours ont apporté de nouveaux éléments de preuve, nous permettant de croire que la décision au stade interlocutoire devrait être différente ».

La demande d’injonction sera entendue le mercredi 17 septembre prochain à 9 h 30 en salle 15.04 du palais de justice de Montréal.

Les organismes demandeurs sont le Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE), la Fondation David Suzuki, Nature Québec, et la Société pour la Nature et les Parcs du Canada (SNAP). Bien que n’étant pas parties au litige, le Fonds mondial pour la nature (WWF-Canada), Fondation Rivières et Greenpeace soutiennent cette démarche qui s’impose en raison des impacts nuisibles et importants qu’auront les travaux sur cette espèce en déclin.

Version PDF du communiqué

Page web du recours

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