Parce que les bélugas ont besoin d’avocats – Le Centre québécois du droit de l’environnement lance sa campagne de collecte de fonds « 25 bonnes raisons »

Montréal, le 18 novembre 2014 – Alors qu’il souffle ses 25 bougies, le Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE) invite les citoyens à faire connaître leur bonne raison de soutenir le droit de l’environnement et à faire un don afin que l’organisation puisse poursuivre son action. Plusieurs personnalités, dont l’écosociologue Laure Waridel, l’avocat plaideur Julius Grey, l’environnementaliste David Suzuki, le comédien Emmanuel Bilodeau, l’artiste Dominic Champagne et les humoristes Fred Dubé et Louis T ont partagé leur bonne raison de soutenir l’organisme et invitent la population à faire de même.

« Depuis 25 ans, les juristes impliqués au CQDE mettent leur expertise au service de la nature et de l’intérêt public afin de protéger des espèces en péril, de s’assurer que les gouvernements respectent leurs propres lois et que le droit de vivre dans un environnement sain prime sur les intérêts privés des entreprises. Le CQDE est la seule organisation indépendante au Québec à intervenir d’un point de vue juridique pour protéger l’environnement. Nous avons besoin des citoyens, parce que les bélugas ont besoin d’avocats », fait valoir Me Karine Péloffy, directrice générale du Centre québécois du droit de l’environnement.

« Nous avons fondé le CQDE parce que le droit est un outil indispensable pour protéger et représenter les intérêts des citoyens, de la nature et de l’environnement. Nous constatons à quel point notre expertise unique est plus que jamais essentielle. Il faut soutenir le CQDE parce que nous devons jouer notre rôle de chien de garde de l’environnement », témoigne Me Michel Bélanger, avocat spécialisé en droit de l’environnement, cofondateur et administrateur du Centre québécois du droit de l’environnement.

25 ans de victoires

Le CQDE est à l’origine de plusieurs grandes victoires judiciaires pour l’environnement. En 2014 seulement, les juristes du CQDE, en grande partie bénévoles, pilotaient quatre importants recours de front. Tout récemment, en septembre dernier, ils obtenaient une grande victoire en Cour supérieure en forçant l’arrêt des forages entrepris par TransCanada dans l’habitat des bélugas qui avaient été autorisés par les deux gouvernements, sans avis d’expert. C’est aussi le CQDE qui tente de protéger la rainette faux-grillon, une minuscule grenouille, d’une menace imminente par un recours à l’encontre du ministère fédéral de l’Environnement en vertu de la Loi sur les espèces en péril. Ils sont présentement devant la Cour supérieure pour que le projet de cimenterie de Port-Daniel-Gascons soit soumis à une étude d’impact du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE). Ce sont aussi ces mêmes avocats qui sont allés jusqu’à la Cour d’appel pour que les régimes de protection de l’environnement prévus dans la Loi sur la qualité de l’environnement soient appliqués à l’égard des activités de forages prévus sur l’ile d’Anticosti.

En 2008, leur intervention dans la cause Ciment du St-Laurent à la Cour Suprême a fait jurisprudence dans le cadre de l’un des plus importants recours collectifs en matière d’environnement à avoir été décidé par le plus haut tribunal du pays.

« En plus de ces recours devant les tribunaux, le CQDE a aussi pour mission de faire évoluer les lois pour que l’environnement soit de mieux en mieux protégé. Le CQDE a proposé des analyses et solutions juridiques dans plusieurs dossiers majeurs comme les gaz de schiste, les mines en 1991 et 2013, le Mont Orford en 2010, les algues bleues, les poursuites bâillons, le Suroît, les sols contaminés… Nous abordons aussi de grandes thématiques comme la conservation des milieux naturels et la protection de l’eau. Au fil des années, c’est une cinquantaine de mémoires déposés et plusieurs publications diffusées pour informer les citoyens de leurs droits », a rappelé Me Karine Péloffy.

25 bonnes raisons pour soutenir le CQDE

« Je soutiens le Centre québécois du droit de l’environnement parce que je veux que nos enfants puissent continuer à jouer sur les berges du St-Laurent, et y amener jouer leurs propres enfants. Les outils juridiques sont sous-utilisés pour défendre l’environnement au Québec. Donnons au CQDE les moyens d’agir : www.25bonnesraisons.org. C’est aujourd’hui que nous choisissons ce que sera demain», explique Laure Waridel, écosociologue.

« Chaque citoyen devrait avoir le droit de bénéficier d’un air pur, d’une eau propre et de nourriture saine, et pouvoir protéger les gens et les lieux qui leur sont chers. Nous avons le droit de vivre dans un environnement sain et le CQDE travaille depuis 25 ans pour donner vie à cette idée simple mais puissante. Je vous encourage tous à soutenir le CQDE et sa mission », incite l’environnementaliste David Suzuki.

« Le droit est un outil de progrès social fondamental et je soutiens le CQDE parce que c’est un organisme nécessaire pour garantir l’accès à la justice pour les citoyens en matière environnementale » a déclaré Me Julius Grey.

« Ma bonne raison de soutenir le CQDE, c’est parce qu’on a besoin de vigiles qui veillent à ce que les lois soient respectées, à ce que les intérêts privés n’empiètent pas sur notre patrimoine commun : notre terre, notre air, notre eau. », confie le comédien Emmanuel Bilodeau.

« Le droit est un moyen efficace de protéger notre environnement. Les avocats du CQDE ont réussi à plusieurs reprises à en faire la démonstration. Alors, il faut continuer ! Il faut soutenir le CQDE », a plaidé Dominic Champagne.

Quant à l’humoriste Fred Dubé, s’il supporte le CQDE, c’est « pour défendre les droits de l’Homme à Dame Nature ».

Les citoyens sont invités à se rendre au www.25bonnesraisons.org pour faire un don et à partager leur bonne raison de soutenir le droit de l’environnement dans leurs réseaux sociaux.

Unique au Québec, le Centre québécois du droit de l’environnement est un organisme à but non lucratif créé en 1989 qui s’est donné pour mission de promouvoir les outils juridiques et des pratiques environnementales responsables. En plus de défendre des causes devant les tribunaux, le CQDE fait évoluer le droit en participant à des consultations gouvernementales portant sur diverses réformes législatives et réglementaires liées à l’environnement, développe des outils juridiques, donne des conférences et dispense de l’information juridique à des citoyens et des groupes de protection de l’environnement.

Version PDF du communiqué

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Invitation à l’Assemblée générale 2014 du CQDE

Chers membres et sympathisants du CQDE,

Vous êtes cordialement invités à l’Assemblée générale annuelle et à la célébration du 25ième anniversaire du CQDE le 18 novembre prochain, qui aura lieu au Lion d’or (salle Lionceau, 1676, rue Ontario Est, cliquez ici pour afficher les directions).

À 17 h 30, tous les membres CQDE sont invités à participer à l’Assemblée générale annuelle du CQDE. Ce sera l’occasion de discuter des activités de l’année passée et de présenter celles de l’année à venir, qui commence en grand avec l’addition d’une directrice-générale à l’équipe du CQDE que vous aurez l’occasion de rencontrer.

Les membres devront aussi élire les 15 administrateurs qui les représenteront lors de la prochaine année. Les personnes intéressées à siéger sur le CA du CQDE sont invitées à présenter leur candidature préalablement par courriel au info@cqde.org.

Puis, à 19h, la célébration débutera avec une présentation de Me Michel Bélanger, co-fondateur du CQDE, qui fera un retour sur les points chauds de nos 25 ans d’histoire et sur plusieurs grandes victoires pour l’environnement. Me Julius Grey nous fera part de son point de vue sur l’importance du droit comme outil de défense de l’environnement et de progrès social. Enfin, Karel Mayrand fera un retour sur le dossier de Cacouna.

Des bouchées seront servies et un service de bar sera à votre disposition.

Comme les places sont limitées nous vous serions gré de nous faire part de votre intention de vous joindre à nous pour cette belle soirée en nous envoyant un courriel au info@cqde.org

Enfin, si ce n’est pas déjà fait, n’oubliez pas de renouveler votre adhésion au CQDE pour être en mesure de voter à l’Assemblée générale. Il sera aussi possible de le faire sur place.

Au plaisir de vous voir le 18 novembre prochain,


L’équipe du CQDE

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Documents pour l’Assemblée générale 2014

Ordre du jour

Rapport d’activités 2013-14

Procès-verbal de l’AGA de 2013

 

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Oléoduc Énergie Est : Les lois du Québec sont applicables

Le 31 octobre 2014

Par Jean Baril, Docteur en droit et administrateur du Centre québécois du droit de l’environnement, avocat;

et David Robitaille, Professeur de droit constitutionnel, Faculté de droit, Université d’Ottawa, avocat.

Les propos exprimés dans ce texte n’engagent que les auteurs

Ce texte est paru dans le devoir du 31 octobre 2014

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Comme le projet d’oléoduc Énergie Est de l’entreprise TransCanada traverserait plusieurs provinces, l’idée circule que, de ce fait, les compétences du Québec et des municipalités s’en trouvent nécessairement écartées. D’ailleurs, jusqu’au récent recours judiciaire déposé par le Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE) et ses partenaires, TransCanada ne reconnaissait pas la compétence du Québec sur les forages à Cacouna et nie toujours celle se rapportant à son oléoduc. Une position si tranchée, dans un domaine de droit aussi complexe et en évolution constante, est inexacte et mérite d’être nuancée.

Contamination locale

La Cour suprême du Canada a reconnu que tant les provinces que le Parlement peuvent traiter d’environnement, à condition de demeurer à l’intérieur de leurs champs de compétences respectifs. Il est aussi reconnu que les provinces peuvent intervenir directement sur les activités industrielles, minières, agricoles et commerciales susceptibles de porter atteinte à l’environnement. De même, les entreprises fédérales qui relèvent de la juridiction du Parlement (notamment les banques et les entreprises de transport interprovincial), doivent respecter les lois provinciales valides, à la condition que ces lois n’imposent pas de conditions excessivement lourdes aux activités essentielles de ces entreprises. Les contraintes économiques subies par une entreprise fédérale résultant de l’application de normes provinciales ne sauraient juridiquement suffire pour conclure à une telle entrave. Les tribunaux reconnaissent ainsi que les lois provinciales peuvent avoir des effets significatifs sur les entreprises fédérales. Il fut notamment jugé que même si la navigation est une compétence exclusive du fédéral, un incident de contamination de l’eau du Saguenay lors du transbordement de matières au port relève de la loi québécoise sur la qualité de l’environnement et non de la loi canadienne. La Loi sur la qualité de l’environnement (LQE) du Québec s’applique donc aux entreprises de transport interprovincial et le Québec dispose de la compétence nécessaire pour imposer le respect de certaines conditions au projet Énergie Est et en évaluer les impacts environnementaux. Le Règlement québécois sur l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement assujettit d’ailleurs à sa procédure tout nouvel oléoduc de plus de 2 km à être construit au Québec. Ce projet nécessite donc une autorisation du gouvernement du Québec. Or, jusqu’ici, seul le projet de port pétrolier de Cacouna a fait l’objet d’une directive à l’entreprise pour la préparation de l’étude d’impact le concernant. Aucun avis de projet, ni directive n’existent au sujet de la construction de l’oléoduc, contrairement à ce que prévoit la réglementation environnementale québécoise. Il était d’ailleurs surprenant d’entendre le ministre Heurtel affirmer qu’il y aura des audiences du BAPE sur ce projet d’oléoduc. Sur la base de quelle étude d’impact ? Celle préparée pour le port de Cacouna ? Celle préparée selon les critères restreints de l’Office national de l’énergie du Canada ?

Le « droit » de dire non

L’oléoduc Énergie Est traversera le Québec sur plus de 700 kilomètres, de l’Outaouais jusqu’au Témiscouata. Ces canalisations devront franchir 22 rivières, dont certaines des plus importantes du Québec méridional, ainsi que le fleuve Saint-Laurent, avant de poursuivre sa route vers l’Est. Près d’une centaine de municipalités seront touchées, de nombreuses propriétés agricoles ou forestières ainsi que des aires protégées en vertu de lois provinciales, et cela sans parler des droits que pourraient faire valoir les Premières nations du Québec. Et lorsque les gouvernements provincial et fédéral et l’entreprise privée se lient contre l’expression de la volonté citoyenne, les droits humains à la consultation et à la participation reconnus par le droit international et le droit à un environnement sain respectueux de la biodiversité affirmé dans la Charte des droits et libertés de la personne du Québec sont eux aussi bafoués. Les impacts de ce projet sur le territoire et les citoyens sont nombreux et concernent directement plusieurs compétences reconnues du Québec et traitées par sa législation. C’est donc au gouvernement du Québec, non au fédéral, d’évaluer les impacts de ce projet sur ses propres champs de compétence et aux citoyens de se prononcer sur celui-ci.

Si, en l’état actuel du droit, il n’est pas possible pour le Québec d’interdire la construction de l’oléoduc et du port pétrolier, il est souhaitable que la jurisprudence évolue. Comme la Cour suprême le rappelle souvent, la constitution est un « arbre vivant » qui doit s’adapter aux valeurs et besoins changeants de la société. En 1867, c’est dans l’intérêt économique national que la compétence sur le transport interprovincial a été attribuée au Parlement, dans un contexte où la construction d’une voie ferrée transcanadienne était primordiale à la fondation du Canada dans sa globalité. Or, à cette époque, le besoin pressant de protéger l’environnement n’était pas au cœur des préoccupations citoyennes, politiques et constitutionnelles comme il l’est si vivement aujourd’hui avec la menace des changements climatiques. À la même époque, lorsque les compétences législatives ont été partagées entre le Parlement et les provinces seulement, les municipalités qui n’ont aucun statut constitutionnel indépendant ne formaient pas, comme c’est le cas aujourd’hui, le palier de gouvernement le plus près des besoins des citoyens par les nombreux services de proximité qu’elles offrent. Dans le contexte où la pression économique des seuls intérêts de l’actionnariat pétrolier privé de l’Ouest canadien se fait sentir de toute part, le droit et les principes constitutionnels canadiens, dont les tribunaux sont les gardiens, ne peuvent plus ignorer les voix municipales et citoyennes sur le territoire local.

L’étendue et les impacts du projet Énergie Est sont d’une ampleur sans précédent sur le territoire québécois et l’exercice des compétences du gouvernement du Québec est requis. Et malgré la complexité des aspects juridiques que soulève ce projet, la voix des citoyens n’est pas limitée par le carcan constitutionnel. Elle fait souvent évoluer le droit et constitue l’un des plus puissants instruments de changement social.

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Le CQDE et ses partenaires demandent à Québec de poursuivre TransCanada pour des travaux réalisés sans autorisation

Québec, le 29 octobre 2014 – Des groupes environnementaux et deux citoyens ont déposé, par le biais de leur avocat Me Michel Bélanger, une plainte formelle auprès du ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC), David Heurtel, lui demandant d’entamer une poursuite pénale contre TransCanada Pipelines Ltée. L’entreprise a réalisé au printemps dernier, sans l’autorisation du Québec et en contravention de la Loi sur la qualité de l’environnement, des levés sismiques impliquant l’émission de bruit à un niveau sonore pouvant atteindre plus de 215 décibels. Ces levés sismiques (aussi appelés géophysiques) ont eu lieu à la hauteur de Cacouna dans l’habitat essentiel du béluga du Saint-Laurent.

Les groupes demandent au ministre d’agir « dans un souci d’équité, d’exemplarité et de justice et dans la perspective d’un projet qui sera appelé à avoir de nombreuses autres implications sur l’environnement au Québec ». « Il faut prendre les recours qui s’imposent pour sanctionner cette contravention » soutient Christian Simard, directeur général de Nature Québec. Pour Me Bélanger, « ces travaux de levés géophysiques auraient dû manifestement faire l’objet d’une demande d’autorisation de la compagnie TransCanada aux termes de l’article 22 de la LQE. Le défaut de le faire donne ouverture notamment, à une poursuite pénale contre cette dernière, aux termes de l’article 115.31 de la LQE ».

Selon la plainte qui a été envoyée aujourd’hui au ministre, TransCanada a réalisé des levés géophysiques dans l’habitat essentiel du béluga en avril 2014. Pêches et Océans Canada a émis un permis et un avis aux termes de la Loi sur les espèces en péril dans lesquels il a été reconnu que ces levés étaient susceptibles d’avoir un impact sur le béluga et son rétablissement. Il a également été admis par le directeur régional du MDDELCC, M. Jean-Marie Dionne, qu’aucune demande de certificat d’autorisation n’a été délivrée ou demandée par son ministère pour de tels travaux.

Le ministère reconnaît pourtant que ces levés géophysiques avaient des impacts plus importants encore que les travaux de forage. Ces derniers ont pourtant fait l’objet d’un certificat d’autorisation. On se rappelle que ces forages ont été par la suite suspendus par un jugement de la Cour supérieure jusqu’au 16 octobre. Ils n’ont toujours pas repris à ce jour en raison de dépassements de bruits lors des premiers travaux.

Catherine Huard, directrice de la Fondation Rivières, rappelle qu’« il est primordial que le projet de port pétrolier soit évalué dans son ensemble avant de procéder à des travaux préliminaires nuisibles pour l’espèce ». Les parties associées à la plainte sont le Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE), la Fondation David Suzuki, Nature Québec, la Société pour la nature et les parcs du Canada, section Québec (SNAP Québec), Greenpeace, la Fondation Rivières et les citoyens France Dionne et Pierre Béland, avec l’appui du Fonds mondial pour la nature (WWF-Canada).

Cliquez ici pour afficher la plainte déposée le 29 octobre 2014

Cliquez ici pour afficher les annexes 1 et 2

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Le lundi 20 octobre prochain, venez rire un bon coup avec nous au Club Soda à Montréal!

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Le 20 octobre prochain au Club Soda, les humoristes Boucar Diouf, Emmanuel Bilodeau, François Bellefeuille, Guillaume Wagner, Fred Dubé, Les Zapartistes, Louis T, Olivier Martineau et Mario Bélanger font front commun pour dire NON au saccage pétrolier. Spectacle gratuit! 
Contribution volontaire suggérée au profit du CQDE = 20$
Réservez vos places par Eventbrite : http://www.eventbrite.ca/e/billets-deversement-dhumoristes-au-club-soda-13446221009

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