C’est avec plaisir que le CQDE rend disponible le contenu de la conférence grand public « Exercez vos droits pour protéger l’environnement » donnée par Jean Baril, avocat et administrateur du CQDE, auteur du livre Guide citoyen du droit québécois de l’environnement. Dans cette conférence, Jean Baril démystifie plusieurs notions et outils juridiques à la disposition des citoyennes et citoyens pour participer à la protection de l’environnement.

 Les vidéos, enregistrés gracieusement par Me Baril avec le soutien technique du Centre universitaire de formation en environnement et développement durable de l’Université Sherbrooke, sont disponibles en 4 parties :

  •  Introduction
  • Accès à l’information (forme passive et forme active)
  • Participation à la prise de décision
  • Accès à la justice

Si vous souhaitez vous procurer une copie du « Guide citoyen du droit québécois de l’environnement », nous vous invitons à vous rendre sur le site Les libraires

En raison de la pandémie et par solidarité, les Éditions Écosociété offrent pour tout le mois d’avril 2020 la version électronique du Guide citoyen du droit québécois de l’environnement à 4,99$. Disponible pour achat en ligne.

Résumé de la conférence

La protection de l’environnement est une lutte de longue haleine qui repose en grande partie sur la participation de tous et chacun. Les citoyens peuvent donner leur avis, financer des initiatives, surveiller les actions des gouvernements et des entreprises ou encore militer pour une cause environnementale. Cependant, si l’action des citoyens est importante au regard de la protection de l’environnement, la complexité du droit qui l’encadre et des instances qui le gèrent en font un domaine difficilement accessible aux non-juristes.

Comment s’y retrouver? Quelle est la valeur juridique de nos engagements en matière de changements climatiques, d’aires protégées et d’espèces en péril? Quels sont les divers recours possibles pour jouer un véritable rôle de « chien de garde » face aux entreprises privées et à l’État?

La conférence aborde les thèmes suivants : 

  • L’accès à l’information et à la justice environnementale
  • La participation du public à la prise de décision
  • La réforme récente du droit de l’environnement

Bonne écoute !

  1. Introduction
  2. Accès à l’information_forme passive
  3. Accès à l’information_forme active
  4. Participation à la prise de décision
  5. Acces a la justice


Exercez vos droits pour protéger l’environnement

Conférence en cours

Conférence grand public au cours de laquelle seront démystifiés plusieurs notions de droit et outils juridiques à votre disposition pour participer à la protection de l’environnement.

Date de débutVariable
Durée1h30
LieuVariable

Nouveauté en droit de l’environnement

Formation en cours, Reconnue par le Barreau

Formation portant sur la nouvelle Loi sur la qualité de l’environnement (LQE) et sur le nouveau système d’autorisation environnementale qui en découle, ainsi que sur la décision de Ristigouche.

Date de débutVariable
Durée3h
LieuVariable

Modernisation de la Loi sur la qualité de l’environnement : modernité et protection de l’environnement vont-ils de pair?

Formation en ligne, Reconnue par le Barreau

Ce séminaire vise, dans un premier temps à aborder les changements découlant de la « modernisation » des divers régimes d’autorisation et dans un deuxième temps, à discuter des droits procéduraux des citoyens suite à cette importante réforme législative.

Durée3h
LieuEn ligne

CQDE c. TransCanada : Une victoire certes, mais qui montre les limites du droit de l’environnement

Formation en ligne, Reconnue par le Barreau

Cette formation propose une analyse des conclusions pouvant être tirées du litige opposant le CQDE et TransCanada, notamment en ce qui a trait à la législation entourant les demandes d’autorisations environnementales.

Date de début
Durée1h30
LieuEn ligne

CQDE c. Junex et Pétrolia : L’exploration pétrolière à Anticosti

Formation en ligne, Reconnue par le Barreau

En étudiant l’affaire CQDE c. Junex et Pétrolia, cette formation permet de découvrir les détails et le fonctionnement des régimes d’autorisation de la Loi sur les mines et de la Loi sur la qualité de l’environnement qui gouvernent le développement des hydrocarbures en droit provincial.

Durée1h30
LieuEn ligne

La loi sur les espèces en péril et rainette faux-grillon de l’Ouest

Formation en ligne, Reconnue par le Barreau

Le dossier de la rainette faux-grillon illustre bien les obstacles à la mise en oeuvre des mécanismes fédéraux de protection de la biodiversité. Par l’entremise de ce dossier, nous comparerons les mécanismes fédéraux et québécois de protection de la biodiversité.

Durée1h30
LieuEn ligne