Étant composé de juristes experts dans différentes branches du droit de l’environnement, le savoir précieux qui foisonne au sein du Comité juridique permet au Centre québécois du droit de l’environnement de se positionner sur les dossiers environnementaux importants et complexes qui animent l’actualité.

Membres du comité juridique

Anne-Julie Asselin

Avocate
Détentrice d’un baccalauréat en droit civil et d’une maîtrise en common law et droit transnational, Anne-Julie Asselin est également diplômée…
Lire la suite

Détentrice d’un baccalauréat en droit civil et d’une maîtrise en common law et droit transnational, Anne-Julie Asselin est également diplômée en affaires publiques et relations internationales, concentration politiques publiques et environnement. Après un stage d’un an à la Cour suprême du Canada comme auxiliaire juridique auprès du juge Richard Wagner en 2014-2015, elle s’est jointe au cabinet Trudel Johnston & Lespérance, spécialisé dans les actions collectives et le litige d’intérêt public. Elle pratique notamment dans les domaines du droit de l’environnement et des droits et libertés de la personne. Son essai de maîtrise intitulé « Étude comparative des mécanismes d’autorisation des recours collectifs en droit de l’environnement au Québec et dans les provinces canadiennes de common law » lui a valu la bourse La Personnelle, décernée à l’étudiant ayant déposé le meilleur essai dans le cadre d’un programme de maîtrise en droit.

Jean Baril

Avocat et professeur
Avocat et professeur de droit administratif au Département des sciences juridiques de l’UQAM. Récipiendaire du Prix Jean-Charles Bonenfant et de…
Lire la suite

Avocat et professeur de droit administratif au Département des sciences juridiques de l’UQAM. Récipiendaire du Prix Jean-Charles Bonenfant et de la médaille de l’Assemblée nationale pour le meilleur mémoire de maîtrise touchant le domaine politique en 2006 et également pour la meilleure thèse de doctorat en 2013. Il a aussi reçu le prix pour la meilleure thèse de doctorat de l’Association des professeures et professeurs de droit du Québec en 2014. Il a publié « Le BAPE devant les citoyens » aux Presses de l’Université Laval et « Droit d’accès à l’information environnementale : pierre d’assise du développement durable » aux Éditions Yvon Blais en 2013.Il publiera, en avril 2018, le « Guide citoyen du droit de l’environnement québécois » aux Éditions Écosociété. Il est membre du Barreau du Québec depuis 2006 et siège au conseil d’administration du Centre québécois du droit de l’environnement depuis 2008 dont il est aujourd’hui le vice-président.

Michel Bélanger

Avocat et fondateur du CQDE
Me Michel Bélanger est avocat, spécialisé en droit de l’environnement et en recours collectif. Il combine la double formation d’avocat…
Lire la suite

Me Michel Bélanger est avocat, spécialisé en droit de l’environnement et en recours collectif. Il combine la double formation d’avocat et de notaire, est détenteur d’une maîtrise en droit public de l’Université de Montréal et d’un diplôme d’Études supérieures spécialisées en droit de l’environnement et de l’aménagement du territoire de l’Université Robert Schuman, (Strasbourg, France).

Il est chargé de cours en droit de l’environnement depuis 1990 à diverses universités. Il a été commissaire additionnel au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) et associé de recherche senior à la Chaire en éthique et environnement Hydro-Québec/McGill (1993-1996).

Il est très impliqué dans le mouvement environnemental notamment en sa qualité de co-fondateur du Centre québécois du droit de l’environnement (C.Q.D.E.), président de Nature Québec, et ayant siégé comme administrateur à la Fondation rivière, la Fiducie foncière du Mont-Pinacle et le groupe STOP.

ll a agi pro bono dans différentes causes, notamment dans le dossier des forages à Cacouna contre la compagnie TransCanada et devant la Cour suprême du Canada dans le dossier de Ciment du St-Laurent au nom des Amis de la Terre et du C.Q.D.E.

En 2011, il s’est mérité le prix Prix Pro Bono-Rajpattie-Persaud de l’Association du Barreau Canadien, visant à reconnaître la contribution exceptionnelle d’un membre de l’ABC-Québec au bien-être de sa communauté.

En 2015, il s’est vu décerné la distinction Avocat émérite par le barreau du Québec pour son implication en droit de l’environnement.

Gilles Côté

Avocat
Gilles Côté occupe le poste de directeur général du SIFÉE depuis juillet 2012. Ce dernier possède une formation multidisciplinaire en…
Lire la suite

Gilles Côté occupe le poste de directeur général du SIFÉE depuis juillet 2012. Ce dernier possède une formation multidisciplinaire en droit, en environnement, en géographie et en développement régional.

Ces recherches à la maîtrise et au doctorat ont porté sur les processus décisionnels en environnement, particulièrement les dispositifs d’évaluation environnementale (ÉE), la participation citoyenne aux processus d’ÉE et l’application d’approches multicritères d’aide à la décision à l’évaluation environnementale. Monsieur Côté a travaillé comme expert-conseil en environnement dans le secteur privé. À ce titre, il a participé à la réalisation de plusieurs études d’évaluation et de suivi des impacts sur l’environnement portant notamment sur des projets d’aménagements hydroélectriques réalisés au Québec et à l’étranger.

Également, ce dernier a participé à plusieurs recherches universitaires d’envergure portant notamment sur l’acceptabilité sociale des projets énergétiques (Université du Québec à Rimouski – Québec 2009) et l’application de l’évaluation environnementale stratégique (ÉES) en matière de développement territorial (Université du Québec à Montréal – Québec 2005). Enfin, Monsieur Côté enseigne à l’Institut d’urbanisme de l’Université de Montréal (Québec).

Cédric Ducharme

Avocat
Bachelier de l’UQAM et avocat épris des enjeux juridiques environnementaux, détenteur d’une maîtrise en administration des affaires et œuvrant aujourd’hui…
Lire la suite

Bachelier de l’UQAM et avocat épris des enjeux juridiques environnementaux, détenteur d’une maîtrise en administration des affaires et œuvrant aujourd’hui en entreprise après avoir travaillé à son compte et en cabinet, Cédric a la forte conviction que, en cette période trouble d’urgence environnementale, les moyens de vigie, d’action et d’information juridiques du CQDE sont plus pertinents que jamais pour la société québécoise. 

Jean-François Girard

Avocat
Biologiste et avocat spécialisé en droit de l’environnement et en droit municipal, Jean-François Girard pratique au sein du cabinet d’avocats…
Lire la suite

Biologiste et avocat spécialisé en droit de l’environnement et en droit municipal, Jean-François Girard pratique au sein du cabinet d’avocats Dufresne Hébert Comeau où il offre, depuis 2002, une expertise particulière aux municipalités qui désirent relever les défis du développement durable et qui veulent améliorer la qualité du milieu de vie de leurs citoyens. Me Girard a été membre du conseil d’administration du Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE) de 2002 à 2016. Il y fut employé, responsable du secteur Conservation et biodiversité, de septembre 1998 à janvier 2002.

En plus de publier des articles dans des revues spécialisées, il présente régulièrement des conférences et des séminaires de formation aux élus et aux groupes de citoyens dans les domaines du droit et de l’environnement. Il est d’ailleurs un conférencier régulier des Ateliers de conservation où il a présenté plusieurs conférences sur les développements récents en droit de la conservation.

Julie-Anne Pariseau

Avocate
Julie-Anne pratique le droit autochtone, le droit de l'environnement et le droit de l'énergie depuis ses débuts comme avocate en…
Lire la suite

Julie-Anne pratique le droit autochtone, le droit de l’environnement et le droit de l’énergie depuis ses débuts comme avocate en 2010. 

Elle a acquis une solide expertise en litige, en droit réglementaire, en matière de consultation publique ainsi que dans le domaine des énergies propres. 

En droit de l’environnement, elle fournit des conseils juridiques aux Premières Nations sur les lois et règlements concernant la conformité de projets qui se développent sur leur territoire. Elle conseille également ses clients sur les divers mécanismes de participation du public dans le cadre du processus d’évaluation environnementale des projets à grande échelle.

Julie-Anne conseille aussi ses clients sur divers types de transactions commerciales. Cela comprend la négociation d’ententes sur les répercussions et les avantages (Impact and Benefit Agreement « IBA ») dans les secteurs des ressources naturelles. Elle fait également du travail transactionnel découlant des partenariats créés avec les Premières Nations dans le secteur des énergies renouvelables et de l’électricité. 

Julie-Anne a reçu sa licence en droit de l’Université de Montréal en 2009. Elle est membre du Barreau du Québec et membre du Barreau de l’Ontario. Elle a également récemment complété sa maitrise en droit a la Faculté de droit Osgoode Hall de l’Université York à Toronto. Julie-Anne a effectué sa thèse de maitrise sur le droit des communautés autochtones de fournir leur consentement libre, préalable et éclairé aux divers projets d’exploitation des ressources naturelles qui sont développés sur leur territoire.

Elisabeth Patterson

Avocate
Me Patterson est avocate et associée chez Dionne Schulze s.e.n.c. et pratique principalement en droit autochtone et commercial. Elle représente…
Lire la suite

Me Patterson est avocate et associée chez Dionne Schulze s.e.n.c. et pratique principalement en droit autochtone et commercial. Elle représente des entités autochtones (gouvernements, entreprises et organisations à but non lucratif).

Me Patterson conseille les clients en matière de gouvernance, d’obligation de consulter les autochtones, de processus d’octroi d’autorisations environnementales et aussi relativement à la protection de la culture autochtone et des renseignements personnels. Elle rédige et négocie aussi divers types de contrats commerciaux.

Elisabeth est impliquée dans des projets de formation et de réforme juridique en Amérique latine, notamment avec Avocats sans frontières Canada, et a travaillé sur un dossier devant la Commission interaméricaine des droits de l’homme. Elle travaille en français, anglais et espagnol.

David Robitaille

Avocat et professeur titulaire
David Robitaille est professeur à la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa depuis dix ans (il habite au Québec). Il…
Lire la suite

David Robitaille est professeur à la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa depuis dix ans (il habite au Québec). Il enseigne les droits et libertés et le droit constitutionnel. Il poursuit actuellement des recherches portant sur le rôle des municipalités et des droits fondamentaux des citoyens en matière de protection de l’environnement, plus particulièrement en ce qui concerne l’exploitation et le transport des ressources naturelles dans le contexte du fédéralisme et du partage des compétences législatives au Canada. Ses recherches, publications et conférences récentes portent sur l’applicabilité des lois provinciales aux entreprises de compétence fédérale (par exemple, les entreprises de transport par rails, routes, voies aériennes ou oléoducs) et la portée du droit à un environnement sain reconnu dans la Charte des droits et libertés de la personne. Il siège au CQDE depuis 2014 et fait partie de son comité juridique. À ce titre, il collabore activement avec la direction et les avocats du CQDE sur différents enjeux juridiques. Il a aussi été actif dans les médias et les groupes citoyens afin de faire reconnaître l’applicabilité des lois environnementales du Québec à des entreprises fédérales comme TransCanada. Il siège également, depuis deux ans, à la Commission consultative sur l’environnement et le développement durable de la ville de Gatineau. Enfin, il participe bénévolement à la défense de la municipalité de Ristigouche, poursuivie par une entreprise privée pour une somme de 1.5 millions de dollars pour avoir voulu protéger son eau potable.

Stéphanie Roy

Avocate et doctorante
Stéphanie Roy est membre du Barreau depuis 2011 et a œuvré à titre d’avocate en droit des assurances et de…
Lire la suite

Stéphanie Roy est membre du Barreau depuis 2011 et a œuvré à titre d’avocate en droit des assurances et de la responsabilité civile jusqu’en 2013. Désirant contribuer au développement des connaissances relatives à la crise environnementale actuelle, elle a par la suite complété une maîtrise en droit, spécialisée en environnement, à l’Université McGill en 2015. Son mémoire, intitulé La répartition des risques liés à l’exploitation des hydrocarbures d’Old Harry : étude de la responsabilité en cas de déversement, a d’ailleurs remporté le prix Michel-Robert et sera publié aux Éditions Yvon Blais.

Elle est actuellement candidate au doctorat en droit administratif et de l’environnement à l’Université Laval, sous la direction du professeur Pierre Lemieux. Ses travaux portent sur le contrôle judiciaire des actes de l’Administration en matière environnementale. Stéphanie est également membre de la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement et chercheure associée au projet Economics for the Anthropocene de l’Université McGill

Prunelle Thibault-Bédard

Avocate et formatrice
Prunelle Thibault-Bédard est avocate et formatrice en droit de l’environnement et occupe le rôle de présidente du conseil d’administration du…
Lire la suite

Prunelle Thibault-Bédard est avocate et formatrice en droit de l’environnement et occupe le rôle de présidente du conseil d’administration du CQDE. Elle exerce en pratique solo depuis 2015 et se spécialise en conformité légale en environnement, c’est-à-dire qu’elle conseille les entreprises et organisations désireuses d’améliorer leur compréhension du droit de l’environnement afin de mieux le respecter. Elle enseigne le droit de l’environnement en contexte d’entreprise et universitaire, notamment le cours de droit de l’environnement à la maîtrise en environnement à l’Université de Sherbrooke. Prunelle est diplômée en droit comparé de l’Université McGill et détient une maîtrise en Sécurité environnementale de Universidad para la Paz, une université internationale mandatée par les Nations Unies.

Hugo Tremblay

Avocat et professeur adjoint
Hugo Tremblay est professeur adjoint à la Faculté de droit de l’Université de Montréal depuis novembre 2014. Ses recherches portent…
Lire la suite

Hugo Tremblay est professeur adjoint à la Faculté de droit de l’Université de Montréal depuis novembre 2014. Ses recherches portent sur le droit des ressources naturelles, de l’énergie et de l’environnement.

Préalablement, Hugo a pratiqué le litige en responsabilité professionnelle et en droit de l’assurance pendant quelques années. Il a aussi été administrateur et vice-président du Centre québécois du droit de l’environnement, et il a travaillé au Conseil mondial de l’eau.

Hugo est diplômé de l’Université McGill (B.A.), de l’Université de Montréal (LL.B.), de l’Université Laval (LL.M.), et du Centre for Water Law, Policy and Science de l’University of Dundee sous les auspices de l’UNESCO (PhD). Il a complété un postdoctorat au Centre de Recherche en Droit Public de la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Il est avocat au Barreau du Québec depuis 2001.

Collaborateurs externes

Frédéric Paquin

Avocat et professeur
Me Frédéric Paquin a travaillé pendant plus de onze ans à titre d’avocat plaidant pour le gouvernement canadien. Il a…
Lire la suite

Me Frédéric Paquin a travaillé pendant plus de onze ans à titre d’avocat plaidant pour le gouvernement canadien. Il a représenté la Couronne devant les tribunaux judiciaires dans le cadre d’actions en responsabilité civile, de recours en contrôle judiciaire et de demandes de nature constitutionnelle. Depuis 2012, Me Paquin enseigne le droit au Collège de Valleyfield dans le cadre du programme de Techniques juridiques. Me Paquin également agit à titre d’avocat-conseil, notamment en droit administratif et constitutionnel dans le cadre de recours en droit de l’environnement.